Michel Dourlent

De: Michel DOURLENT
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure »
2° Au titre du 2° de l'article R. 6113-22 du code du travail
représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
sur proposition de leur organisation respective
c)
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000039468469(source JORF)
nomination
10 Décembre 201910/12/2019
De: Michel DOURLENT
président de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000030313748(source JORF)
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Michel DOURLENT
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000021683767(source JORF)
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Dourlent (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalité proposée
par la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Michel Dourlent
(
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté modifié du
28 juillet 1992
susvisé
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
DEVT0827143A(source BODD)
nomination
25 Décembre 200825/12/2008
De: Michel Dourlent
président de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de navigation intérieure
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Dourlent (Michel)
Objet:
membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membres suivants
Au titre de représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000825833(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Dourlent (Michel, Antoine, Max)
président d'un organisme professionnel de batellerie ; 23 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Dourlent (Michel)
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000270387(source JORF)
renouvellement
28 Mars 200728/03/2007
De: Dourlent (Michel)
président de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
Sur proposition de la présidence de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610823S(source BODD)
composition
25 Avril 200625/04/2006
De: Dourlent (Michel)
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610532S(source BODD)
composition
10 Mars 200610/03/2006
De: Dourlent (Michel)
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510327S(source BODD)
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Michel Dourlent
(
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
JORFTEXT000000265573(source JORF)
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Michel Dourlent
au titre de la représentation de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
JORFTEXT000000263555(source JORF)
nomination
17 Novembre 200517/11/2005
De: Dourlent (Michel)
président de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S(source BODD)
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Michel Dourlent
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Dourlent
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Dourlent
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000258263(source JORF)
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Michel Dourlent
(
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
JORFTEXT000000805856(source JORF)
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Michel Dourlent
au titre de la représentation de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
JORFTEXT000000603549(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Michel Dourlent
(
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
JORFTEXT000000615755(source JORF)
nomination
24 Février 200424/02/2004
De: Dourlent (Michel)
président de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de navigation intérieure
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Michel Dourlent
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Remplace:M. Bernard Beaussart
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000227786(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Michel Dourlent
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Bernard Beaussart
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000411393(source JORF)
nomination
08 Mars 200208/03/2002
De: Michel Dourlent
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000580972(source JORF)
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Michel Dourlent
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000403110(source JORF)
nomination
05 Décembre 200005/12/2000
De: Dourlent (Michel)
Objet:
membre de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membres suivants
Au titre de représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000580781(source JORF)
nomination
17 Décembre 199917/12/1999
De: Dourlent (Michel)
vice-président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de navigation intérieure
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Dourlent (Michel)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994
JORFTEXT000000365600(source JORF)
désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Dourlent (Michel)
Objet:
Au titre des représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993